Emmanuel Marquet


De: MARQUET (Emmanuel, Maxence)
Objet:
commissaires de justice associés sous le titre d'huissiers de justice associés
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL COM'ACT »
Groupe:
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL COM'ACT »
commissaire_de_justice
JORFTEXT000047477033(source JORF)
nomination
22 Avril 202322/04/2023
De: MARQUET (Emmanuel, Maxence)
Objet:
commissaire de justice sous le titre d'huissier de justice
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
Groupe:
Commissariat de justice sous le titre d'huissier de justice
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Mansle (Charente)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000047477033(source JORF)
cessation de fonction
22 Avril 202322/04/2023
De: MARQUET Emmanuel
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2018
INTC1812305A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Marquet Emmanuel
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
date_debut="2018-02-01"
INTJ1800315S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Marquet Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale du Gard
Brigade motorisée d'Alès
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Gard
INTJ1707230S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: MARQUET (Emmanuel, Maxence)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme HACHON (Florence, Michèle), épouse LOTODÉ
huissier
huissier_residence="Mansle (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000035543091(source JORF)
nomination
12 Septembre 201712/09/2017
De: MARQUET Emmanuel
adjudant-chef de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1714365A(source BOMI)
attribution
21 Août 201721/08/2017
De: Marquet Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly
NTJ1616249S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Marquet Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517108S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Marquet Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191145NLS : 6547723
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Marquet, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-12-01"
INTJ1236885S(source BOMI)
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Marquet Emmanuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223665S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: MARQUET (Emmanuel, Maxence)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. BERGINE (Gérard, Thierry)
huissier
huissier_residence="Salies-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000023008659(source JORF)
nomination
06 Novembre 201006/11/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.